Déposée le 5 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HELIOVOLT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HELIOVOLT Sàrl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-22 du 29 mai 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HELIOVOLT domicilié(e) 25 rue Principale - 67240 - SCHIRRHOFFEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 607 859 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HELIOVOLT, M. Rudert Eberhard domicilié(e) 25 rue Principale - 67240 - SCHIRRHOFFEN - France.
La marque HELIOVOLT Sàrl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIOVOLT Sàrl arrivera à expiration en date du 5 mai 2025.
HELIOVOLT a également déposé les autres marques suivantes : RentaPV , DimPV , AccomPV
HELIOVOLT, Sàrl - 25 rue Principale - 67240 - SCHIRRHOFFEN - France - SIREN 491607859
HELIOVOLT, M. Rudert Eberhard - 25 rue Principale - 67240 - SCHIRRHOFFEN - France
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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